Avocat :
Le Thoer Avocat
Cabinet spécialisé dans les secteurs créatifs et culturels – droit de la propriété intellectuelle et droit du travail.
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Le Thoer Avocat
4, rue de l’Hôtel de Ville – 44000 Nantes Tél. : 02.85.52.25.56 Site Internet : www.lethoer-avocat.com |
LE THOER AVOCAT est un cabinet dédié aux acteurs des secteurs culturels et créatifs : musique, audiovisuel et cinéma, spectacle vivant, arts graphiques et plastiques, jeu vidéo, design, mode, édition, numérique.
Émilie Le Thoër évolue depuis plus de 15 ans dans le secteur des industries créatives et culturelles.
Le cabinet accompagne ses clients principalement en conseil sur leurs problématiques liées à la propriété intellectuelle (notamment en propriété littéraire et artistique et droit des marques) et au droit du travail.
A la marge, le cabinet accompagne ses clients sur des problématiques spécifiques de fiscalité culturelle et du droit des associations.
Le cabinet assure également des formations auprès des professionnels, en droit du travail et propriété intellectuelle pour le Cagec et Trempolino notamment.
Les formations dispensées :
- Panorama des rémunération des acteurs culturels : identifier les acteurs de la création et les rémunérations à verser (salaire, droit d’auteur, travail indépendant, droit voisin, rémunération des interventions, bénévolat et amateurs) – pour le Cagec
- Rémunération des auteurs : les modalités de rémunération des auteurs, les aspect sociaux et fiscaux de la rémunération en droit d’auteur – pour le Cagec
- Accueil d’artistes et spectacles étrangers en France : embauche d’artistes et techniciens étrangers et accueil de spectacle par le biais d’un contrat de cession (visas, règles en matière de protection sociale – le A1, la retenue à la source, le droit du travail, les obligations des organisateurs) – pour le Cage
- Formation sur la convention collective des entreprises du spectacle vivant privé – pour le Cagec
- Droits d’auteur et droits voisins dans la musique – pour Trempolino
- Les contrats du spectacle – pour Trempoliino
